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Modifications aux codes
Modifications au Code du bâtiment, au Code de la plomberie et au Code de prévention des incendies du Manitoba
Le Manitoba a adopté le Code national du bâtiment, le Code national de la plomberie et le Code national de prévention des incendies. Ces codes sont rédigés par le Conseil national de recherches, en consultation avec des représentants de tous les gouvernements provinciaux et divers intervenants du secteur de la construction.
Les modifications sont des ajouts aux codes adoptés, qui donnent des détails supplémentaires sur l’application de ces codes dans la province du Manitoba, dans les secteurs suivants :
- Sécurité
- Santé
- Protection contre les dommages causés par l’eau et les égouts
- Accessibilité
- Protection des structures et protection contre l’incendie
- Efficacité en matière d’énergie et d’eau
On peut trouver, en cliquant sur le lien ci-dessous ou en consultant le site des lois du Manitoba, les règlements et les modifications aux codes du Manitoba afférents à la Loi sur les bâtiments et les maisons mobiles, et notamment les textes suivants :
- Règlement sur les droits relatifs aux bâtiments
- Règlement sur la désignation de catégories de bâtiments
- Code du bâtiment du Manitoba
- Code de construction des bâtiments agricoles du Manitoba
- Code de la plomberie du Manitoba
- Règlements sur les normes et les permis relatifs aux maisons mobiles
On peut trouver, en cliquant sur le lien ci-dessous ou en consultant le site des lois du Manitoba les règlements codifiés et les modifications à la Loi sur la prévention des incendies et les interventions d’urgence, et notamment les textes suivants :
- Systèmes d’alarme-incendie à surveillance centrale et organismes de surveillance d’alarme-incendie
- Règlement sur les frais payables pour la fréquentation d’un collège centralisé
- Règlement sur les tuyaux d’incendie
- Règlement sur les visites de prévention
- Code de prévention des incendies du Manitoba
- Règlement sur les cotisations relatives à l’assurance sur les biens
La codification des règlements est mise à jour selon le temps et les ressources. Les règlements sont généralement à jour dans les 90 jours qui suivent les modifications ou moins. Lisez l’avertissement au bas de la première page du règlement pour savoir si celui-ci comprend les dernières modifications.
REMARQUE : Les formulaires, tableaux et diagrammes qui figurent dans les règlements ne sont pas tous affichés en ligne.
